Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TOP TEN
Numéro de dépôt :
1428286
Date de dépôt :
24/09/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/09/1997
Présentation de la marque TOP TEN
Déposée le 24 septembre 1987 par Editions et Instruments PAUL BEUSCHER (S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOP TEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque TOP TEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1428286.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOP TEN est expirée depuis le 24 septembre 1997.
Editions et Instruments PAUL BEUSCHER (S.A a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-09